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1. Contenu de l’offre en ligne
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2. Renvois et liens
En cas de renvois directs ou indirects vers des sites internet externes ("liens") situés en dehors du domaine de responsabilité de l’auteur, une obligation de responsabilité ne pourrait entrer en vigueur que si l’auteur avait connaissance des contenus et s’il lui était techniquement possible et raisonnable d’empêcher l’utilisation en cas de contenus illicites. L’auteur déclare donc expressément qu’au moment de la mise en place des liens, les pages liées correspondantes étaient exemptes de contenus illégaux. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle et future ni sur le contenu des pages liées/associées. Il se dissocie donc expressément de tous les contenus de toutes les pages liées/associées qui ont été modifiés après la mise en place du lien. Cette constatation s’applique à tous les liens et renvois placés au sein de l’offre internet propre, ainsi qu’aux contributions de tiers dans les livres d’or, forums de discussion et listes de diffusion mis en place par l’auteur. En cas de contenus illégaux, erronés ou incomplets, et notamment en cas de dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation de ces informations, seule la personne proposant la page à laquelle il a été renvoyé est responsable, et non celle qui renvoie uniquement à la publication concernée via des liens.
3. Droit d’auteur et droit des marques
L’auteur s’efforce de respecter dans toutes les publications les droits d’auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d’utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes créés par lui-même, ou de recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droits. Toutes les marques et signes distinctifs mentionnés dans l’offre internet et éventuellement protégés par des tiers sont soumis sans restriction aux dispositions du droit des marques applicable et aux droits de propriété des titulaires enregistrés respectifs. Le simple fait de les citer ne permet pas de conclure que les marques ne sont pas protégées par des droits de tiers. Le copyright des objets publiés et créés par l’auteur reste exclusivement la propriété de l’auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées n’est pas autorisée sans le consentement exprès de l’auteur.
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4. Validité juridique de la présente clause de non-responsabilité
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